Comptes 2019

Demande de crédit de CHF 1’972’840 pour la réalisation d’investissements sur le domaine transfrontalier Dôle-Dappes-Tuffes

Préavis 27-2017

Budget 2018

2017

Préavis 18-2017

Reprise des actions de Télé-Dôle

2017

Préavis 14-2017

Comptes 2016

2017

Préavis 07-2016

Budget 2017

2016

Préavis 02-2016

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2016-2021

2016

Patrick Bréchon

Ancien conseiller intercommunal

Patrick Bréchon

Ancien conseiller intercommunal

E-mail pbrechon@bluewin.ch

Commission ad hoc

Préavis 03-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet

Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Préavis 42-2019-DISREN

Soutien à la réalisation de la Maison des vins de la Côte

Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes

Préavis 34-2018-DISREN

Demande de crédit de CHF 274’540 pour la réalisation de l’abattoir régional

Commission de gestion

Comptes 2019

Hervé Mange

Ancien conseiller intercommunal

Founex

Hervé Mange

Ancien conseiller intercommunal

Founex

Terre Sainte

Commission ad hoc

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 09-2021

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 64-2021

Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération

Commission de gestion

Comptes 2019

Pierre Stampfli

Ancien conseiller intercommunal et ancien membre du CoDir

Chavannes-de-Bogis

Pierre Stampfli

Ancien conseiller intercommunal et ancien membre du CoDir

Chavannes-de-Bogis

Terre Sainte

Comité de direction

Préavis 37-2014

Contribution de CHF 346’000 (fonds TP) au prolongement d’une année des courses expérimentales de priorité 1

2014

Préavis 35-2014

Contribution de CHF 2’159’500 (fonds TP) à la réalisation des mesures d’aménagement 2013-2014 hors ville de Nyon et à la réalisation des mesures d’aménagement pour les lignes régionales à Nyon

2014

Préavis 30-2013

Contribution de CHF 660’000 (fonds TP) pour compléter la première phase d’expérimentation d’une offre supplémentaire de décembre 2013 à décembre 2015

2013

Préavis 22-2012

Contribution de CHF 52’635 (fonds TP) à l’étude de projet définitif des mesures d’aménagement 2013-2014 pour les bus sub-urbains et urbains à Nyon

Préavis 21-2012

Contribution de CHF 1’125’000 (fonds TP) à une première phase d’expérimentation d’une offre supplémentaire pour les horaires de décembre 2012 à décembre 2014

Préavis 16-2012

Contribution de CHF 3’770’000 sur le fonds TP pour (a) la participation à la réalisation des mesures d’aménagement 2012, (b) la participation à l’étude de projet définitif et à la réalisation des mesures urgentes pour les lignes régionales en ville de Nyon et (c) l’étude de régulation et la participation à l’achat d’un système de détection des bus aux carrefours à feux

Préavis 10-2012

Contribution de CHF 170’000 pour l’extension du réseau de vélos en libre-service dénommé « La Côte » de Rolle à Coppet

Préavis 09-2012

Contribution de 20’000 pour l’étude d’avant-projet définitif de requalification de la RC1 de Mies à Founex

Préavis 07-2011

Contribution de CHF 525’000 (fonds TP) à l’étude de projet définitif de priorisation des bus 2012-2014 et à l’étude d’avant-projet définitif des mesures 2015, ainsi que l’accompagnement opérationnel du programme régional de réorganisation des transports publics

Préavis 69-2011

Contribution de CHF 100’000 pour la participation 2011 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois (PAFVG)

Préavis 68-2011

Contribution de CHF 95’000 (fonds TP) à l’étude d’avant-projet des mesures de priorisation bus

Préavis 67-2011

Demande d’un crédit de CHF 90’000 (fonds TP) pour les études des mesures d’accompagnement par bassins versants

Préavis 63-2010

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’accompagnement régional à la création et au développement d’un réseau de vélos en libre service

2010

Préavis 51-2009

Contribution de CHF 33’000 pour l’étude des aménagements prioritaires pour la ligne de bus Gex-Divonne-Coppet

2009

Préavis 47-2008

Contribution financière de CHF 40’000 pour la réalisation de réorganisation des lignes de bus de la région.

Préavis 46-2008

Contribution financière de CHF 50’000 pour l’étude du redimensionnement et de la relocalisation de la Ballastière et de la plateforme rail-route.

Préavis 45-2008

Soutien financier de CHF 263’000 pour la contribution 2008-2010 du Conseil régional aux études du projet d’agglomération franco-valdo-genevois.

Préavis 43-2008

Soutien financier de CHF 40’000 pour la réalisation d’une étude des jonctions autoroutières en vue du traitement des dysfonctionnements.

Préavis 37-2008

Contribution d’un montant de CHF 25’000 pour la réalisation du schéma directeur de l’Ouest rollois.

Préavis 36-2008

Contribution d’un montant de CHF 30’000 pour la réalisation du schéma directeur Asse et Boiron.

Préavis 35-2008

Contribution d’un montant de CHF 50’000 pour la réalisation du schéma directeur du périmètre du NStCM.

Commission ad hoc

Préavis 69-2026-DISREN

Demande de crédit de CHF 66'088 pour la création d’aménagements pour modes doux sur la RC11 à Eysins

Préavis 64-2026

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 52-2025

Règlement du Fonds régional d’aide au tourisme

Préavis 47-2025

Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Préavis 70-2021

Participation de CHF 70’000 à la poursuite du financement des bus nocturnes pour 2022-2023

Préavis 55-2020

Démarche participative « Inventer la Givrine de demain »

Préavis 30-2018-DISREN

Demande de crédit de CHF 1’972’840 pour la réalisation d’investissements sur le domaine transfrontalier Dôle-Dappes-Tuffes

Commission de gestion

Comptes 2019

Commission des investissements régionaux

Préavis 68-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 84’803 pour la seconde phase du réseau agroécologique Nyon Région

Préavis 67-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 102’697 pour la seconde phase du réseau agroécologique Cœur de la Côte

Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle

Préavis 65-2021-DISREN

Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès

Préavis 61-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 268’811 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet

Préavis 44.1-2019

Modification du PR 44-2019 Reconduction du DISREN 2020-2025

Préavis 44-2019

Reconduction du DISREN pour la période 2020-2025 Une modification de ce préavis est proposée via le préavis 44.1-2019 .

Commission permanente pour la Mobilité

Préavis 66-2026-FRM

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 59-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026

Préavis 48-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025

Préavis 46-2024-FRM

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Préavis 39-2024-FRM

Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland

Philippe Thévenot

Ancien conseiller intercommunal

Philippe Thévenot

Ancien conseiller intercommunal

E-mail philippe@thevenot.ch

Commission ad hoc

Préavis 13-2022

Cotisations

Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle

Préavis 60-2020

Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024

Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes

Préavis 35-2018

Demande de crédit de CHF 210’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2018-2020

Commission de gestion

Comptes 2019

Damien Richard

Conseiller intercommunal

Longirod

Damien Richard

Conseiller intercommunal

Longirod

Jura-lac

Commission ad hoc

Préavis 67-2026

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 11-2022

Autorisation générale de placer les fonds de la trésorerie

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 70-2021

Participation de CHF 70’000 à la poursuite du financement des bus nocturnes pour 2022-2023

Préavis 64-2021

Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Préavis 53-2020

Cofinancement de CHF 35’000 (fonds TP) à l’étude de réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Préavis 52-2019-DISREN

Demande de crédit de CHF 100’000 pour le soutien à l’équipement de production audiovisuelle du district

Préavis 46-2019

Participation de CHF 67’000 (fonds TP) au renforcement des transports publics nocturnes pour 2020-2021

Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes

Commission de gestion

Comptes 2019

Commission permanente pour la Mobilité

Préavis 66-2026-FRM

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 59-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026

Préavis 48-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025

Préavis 46-2024-FRM

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Préavis 39-2024-FRM

Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland

Rupert Schildböck

Conseiller intercommunal

Gland

Rupert Schildböck

Conseiller intercommunal

Gland

Lac-vignoble

Commission ad hoc

Préavis 68-2026

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Préavis 60-2025

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 07-2021

Indemnités 2022-2026 du/de la président(e) et du/de la secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions ainsi que des membres du Comité de direction

Préavis 47-2019

Mesures de promotion pour la mobilité

Préavis 40-2019

Etat financier du fonds TP

Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes

Commission de gestion

Comptes 2019

Florence Ursenbacher

Conseillère intercommunale

Luins

Florence Ursenbacher

Conseillère intercommunale

E-mail florence.ursenbacher@luins.ch

Luins

Lac-vignoble

Commission ad hoc

Préavis 50-2025

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Préavis 14-2022

Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 68-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 84’803 pour la seconde phase du réseau agroécologique Nyon Région

Préavis 67-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 102’697 pour la seconde phase du réseau agroécologique Cœur de la Côte

Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle

Préavis 60-2020

Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024

Préavis 39-2019-DISREN

Extension de l’Usine à Gaz

Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes

Commission de gestion

Comptes 2019

Christian Graf

Ancien conseiller intercommunal

Christian Graf

Ancien conseiller intercommunal

Asse et Boiron

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Laurent Kilchherr

Conseiller intercommunal

Founex

Laurent Kilchherr

Conseiller intercommunal

Founex

Terre Sainte

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Walter Baumgartner

Ancien conseiller intercommunal

Walter Baumgartner

Ancien conseiller intercommunal

E-mail walter.baumgartner@active.ch

Commission des finances

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Frédéric Guilloud

Conseiller intercommunal

Arzier-Le Muids

Frédéric Guilloud

Conseiller intercommunal

Arzier-Le Muids

Jura-lac

Commission ad hoc

Préavis 58-2025

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Préavis 46-2024-FRM

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Préavis 10-2022

Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027

Préavis 65-2021-DISREN

Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès

Préavis 34-2018-DISREN

Demande de crédit de CHF 274’540 pour la réalisation de l’abattoir régional

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Commission des investissements régionaux

Préavis 69-2026-DISREN

Demande de crédit de CHF 66'088 pour la création d’aménagements pour modes doux sur la RC11 à Eysins

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 53-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon

Préavis 47-2025

Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Préavis 32-2023-DISREN

Complexe multisport de Colovray

Préavis 29-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Préavis 27-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 113’763 pour la troisième phase du réseau agroécologique ECO Terre Sainte

Préavis 26-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle

Préavis 22-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon

Préavis 21-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 189’875 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux entre Nyon et Prangins

Préavis 03-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet

Postulat de Francis Costiou du 21 juin 2020

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal

La Rippe

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal

La Rippe

Asse et Boiron

Comité de direction

Commission ad hoc

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 39-2019-DISREN

Extension de l’Usine à Gaz

Commission des finances

Préavis 68-2026

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Préavis 67-2026

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Préavis 65-2026

Comptes 2025

Préavis 64-2026

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Préavis 63-2026

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 61-2025

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Préavis 60-2025

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Préavis 58-2025

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Préavis 57-2025

Budget 2026

Préavis 56-2025

Cotisations

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Préavis 51-2025

Comptes 2024

Préavis 49-2025

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Préavis 45-2024

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Préavis 44-2024

Budget 2025

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Préavis 40-2024

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Préavis 38-2024

Comptes 2023

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Préavis 33-2023

Promotion de la mobilité

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 30-2023

Budget 2024

Préavis 28-2023

Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)

Préavis 25-2023

Comptes 2022

Préavis 20-2022

Budget 2023

Préavis 19-2022

Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 16-2022

Financement d’une carte de transport touristique régionale

Préavis 13-2022

Cotisations

Préavis 12-2022

Comptes 2021

Préavis 10-2022

Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027

Préavis 09-2021

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025

Préavis 08-2021

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Préavis 06-2021

Budget 2022

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 02-2021

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Anthony Hinder

Ancien conseiller intercommunal

Gingins

Anthony Hinder

Ancien conseiller intercommunal

Gingins

Asse et Boiron

Commission ad hoc

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 13-2022

Cotisations

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019