Préavis 02-2016

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2016-2021

Conseil intercommunal Documents utiles

Statut

Adopté

Thématique(s)

Finances Présidence

Séance(s)

Séance du 22 septembre 2016
Burtigny,

Documents

Préavis
55 Ko
Rapport de la CoFin
37 Ko

Chantal Landeiro

Ancienne membre du Comité de direction

Chantal Landeiro

Ancienne membre du Comité de direction
Chantal Landeiro

Comité de direction

Préavis 09-2021
Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025
2021
Préavis 71-2021
Cautionnement de Télé-Dôle SA
2021
Préavis 69-2021
Comptes 2020
2021
Préavis 58-2020
Budget 2021
2020
Préavis 51-2020
Comptes 2019
2020
Préavis 48-2019
Budget 2020
2019
Préavis 45-2019
Comptes 2018
2019
Préavis 36-2018
Budget 2019
2018
Préavis 33-2018
Demande de crédit de CHF 35’000 pour un dépassement budgétaire 2018
2018
Préavis 32-2018
Comptes 2017
2018
Préavis 30-2018-DISREN
Demande de crédit de CHF 1’972’840 pour la réalisation d’investissements sur le domaine transfrontalier Dôle-Dappes-Tuffes
2018
Préavis 27-2017
Budget 2018
2017
Préavis 18-2017
Reprise des actions de Télé-Dôle
2017
Préavis 14-2017
Comptes 2016
2017
Préavis 07-2016
Budget 2017
2016
Préavis 02-2016
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2016-2021
2016

Gérald Cretegny

Ancien membre du Comité de direction

Gérald Cretegny

Ancien membre du Comité de direction
Gérald Cretegny

Comité de direction

Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 63-2021
Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal
2021
Préavis 57-2020
Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève
2020
Préavis 54-2020
Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon
2020
Préavis 24-2017
Demande de crédit de CHF 36’000 pour accompagner le Conseil des jeunes du district de Nyon pour une phase expérimentale de 3 ans
2017
Préavis 21-2017
Révision du règlement du Conseil intercommunal
2017
Préavis 16-2017
Demande de crédit de CHF 69’125 pour le financement Grand Genève 2017
2017
Préavis 09-2016
Demande de crédit de CHF 75’000 pour l’aménagement des nouveaux locaux du Conseil régional
2016
Préavis 05-2016
Sortie de la commune de Commugny du Conseil régional
2016
Préavis 03-2016
Dépôt auprès de la Confédération du Projet d’agglomération de 3e génération du Grand Genève
2016
Préavis 02-2016
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2016-2021
2016
Préavis 01-2016
Autorisations générales de plaider pour la législature 2016-2021
2016
Préavis 72-2016
Détermination du nombre de membres du Comité de direction pour la législature 2016-2021
2016
Préavis 71-2016
Indemnités du président et du secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions de gestion, des finances et ad’hoc ainsi que des membres du Comité de direction et des commissions consultatives
2016
Préavis 70-2016
Révision des statuts du Conseil régional du district de Nyon de compétences du Conseil intercommunal
2016
Préavis 62-2016
Contribution de CHF 75’000 pour la participation 2016 au Grand Genève
2016
Préavis 55-2015
Révision des statuts du Conseil régional du district de Nyon
2015
Préavis 54-2015
Contribution de CHF 83’000 pour la participation 2015 aux études du Projet d’agglomération du Grand Genève
2015
Préavis 38-2014
Contribution de CHF 95’625 pour la participation 2014 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération du Grand Genève
2014
Préavis 28-2013
Contribution de CHF 42’875 pour la participation 2013 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération du Grand Genève
2013
Préavis 14-2012
Contribution de CHF 115’000 pour la participation 2012 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois (PAFVG).
2012
Préavis 02-2011
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011-2016.
2011
Préavis 01-2011
Autorisations générales de plaider pour la législature 2011-2016.
2011
Préavis 69-2011
Contribution de CHF 100’000 pour la participation 2011 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois (PAFVG)
2011
Préavis 56-2009
Demande de crédit de CHF 11’600 pour finaliser la conception directrice de l’aménagement urbain le long de la route de distribution urbaine (RDU) du schéma directeur intercommunal de l’agglomération nyonnaise (SDAN).
2009
Préavis 55-2009
Demande de crédit d’un montant de CHF 16’000 pour finaliser le schéma directeur intercommunal de Terre Sainte.
2009
Préavis 54-2009
Demande de crédit de CHF 14’400 pour finaliser la réalisation du plan directeur localisé de la gare de Coppet.
2009
Préavis 45-2008
Soutien financier de CHF 263’000 pour la contribution 2008-2010 du Conseil régional aux études du projet d’agglomération franco-valdo-genevois.
2008
Préavis 39-2008
Contribution d’un montant de CHF 39’000 pour la mise en œœuvre du schéma directeur intercommunal du site 1C Gland-Vich par la réalisation d’une étude de faisabilité d’améliorations foncières d’aménagement du territoire.
2008
Préavis 38-2008
Contribution d’un montant de CHF 15’000 pour la réalisation du concept d’aménagement paysager, des espaces publics et de la mobilité douce dans le SDAN.
2008
Préavis 37-2008
Contribution d’un montant de CHF 25’000 pour la réalisation du schéma directeur de l’Ouest rollois.
2008
Préavis 36-2008
Contribution d’un montant de CHF 30’000 pour la réalisation du schéma directeur Asse et Boiron.
2008
Préavis 35-2008
Contribution d’un montant de CHF 50’000 pour la réalisation du schéma directeur du périmètre du NStCM.
2008
Préavis 29-2007
Réalisation du nouveau plan directeur régional du district de Nyon et son financement à hauteur de CHF 180’000.
2007
Préavis 23-2006
Demande de crédit de CHF 41’000 pour soutenir la réalisation du concept RDU.
2006
Préavis 22-2006
Demande de crédit de CHF 35’000 pour soutenir la réalisation du PPA et du PDL pour le périmètre de la gare de Coppet.
2006
Préavis 21-2006
Demande de crédit de CHF 55’000 pour la réalisation SDI Terre Sainte.
2006