Postulat de Francis Costiou du 21 juin 2020

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin

Asse et Boiron

Pour une démocratie accrue dans l’utilisation des taxes de séjour reversées par nos communes Commission: Francis Costiou, La Rippe Rupert Schildböck, Gland Laurent Crampon, Bursinel Scott Adams, Givrins Pierre Stampfli, Chavannes-de-Bogis

Thématique(s)

Documents

Postulat

Rapport de la Commission ad hoc

Réponse du Comité de direction

Rapport sur la réponse

Francis Marie Costiou

Francis Marie Costiou

Comité de direction

Postulat de Francis Costiou du 21 juin 2020

Commission ad hoc

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Extension de l’Usine à Gaz

Commission des finances

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Comptes 2025

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Budget 2026

Cotisations

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Comptes 2024

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Budget 2025

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Comptes 2023

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Promotion de la mobilité

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Budget 2024

Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)

Comptes 2022

Budget 2023

Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Promotion de la mobilité

Financement d’une carte de transport touristique régionale

Cotisations

Comptes 2021

Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Budget 2022

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Pour une démocratie accrue dans l’utilisation des taxes de séjour reversées par nos communes

Commission:

Francis Costiou, La Rippe

Rupert Schildböck, Gland

Laurent Crampon, Bursinel

Scott Adams, Givrins

Pierre Stampfli, Chavannes-de-Bogis