Préavis 08-2026-TP — Région de Nyon

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 59-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 53-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon

Préavis 50-2025

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Préavis 48-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025

Préavis 46-2024-FRM

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Préavis 42-2024-DISREN

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Préavis 39-2024-FRM

Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Promotion de la mobilité

Préavis 26-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 22-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon

Préavis 21-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 189’875 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux entre Nyon et Prangins

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Préavis 05-2021

Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès

Préavis 60-2020

Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024

Préavis 55-2020

Démarche participative « Inventer la Givrine de demain »

Préavis 50-2019

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2020-2023

Préavis 39-2019-DISREN

Extension de l’Usine à Gaz

Préavis 38-2018

Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022

Préavis 35-2018

Demande de crédit de CHF 210’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2018-2020

Préavis 30-2018-DISREN

Demande de crédit de CHF 1’972’840 pour la réalisation d’investissements sur le domaine transfrontalier Dôle-Dappes-Tuffes

Préavis 29-2018

Demande de crédit de CHF 1’386’000 en faveur de la promotion touristique régionale pour la période 2019-2021

Préavis 26-2017-DISREN

Demande de crédit de CHF 90’120 pour l’étude de projet d’extension du Musée du Léman

2017

Préavis 25-2017-DISREN

Demande de crédit de CHF 260’772 pour la réalisation de la première étape d’un pôle de tourisme de nature à la Givrine

2017

Préavis 17-2017

Demande de crédit de CHF 280’000 pour le développement du Casino Théâtre de Rolle sur quatre années

2017

Préavis 57-2015

Demande de crédit de CHF 45’000 pour l’aménagement de la zone d’accueil de l’Élastique citrique

2015

Préavis 56-2015

Demande de crédit de CHF 60’000 pour l’étude d’avant-projet architectural, muséographique et économique de l’extension du Musée du Léman

2015

Préavis 36-2014

Demande de crédit d’investissement de CHF 260’000 pour soutenir la réalisation du projet de nouvelle Garenne

2014

Préavis 33-2013

Demande de crédit de CHF 95’000 pour le lancement d’un Agenda culturel régional

2013

Raphaël Dunant

Conseiller intercommunal

Nyon

Raphaël Dunant

Conseiller intercommunal

Nyon

Jura-lac

Commission ad hoc

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Erich Epple

Conseiller intercommunal

Le Vaud

Erich Epple

Conseiller intercommunal

Le Vaud

Jura-lac

Commission ad hoc

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Préavis 22-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon

Préavis 14-2022

Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Maryline Haldi

Conseillère intercommunale

Longirod

Maryline Haldi

Conseillère intercommunale

Longirod

Jura-lac

Commission ad hoc

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Aurélien Joye

Conseiller intercommunal

Gland

Aurélien Joye

Conseiller intercommunal

Gland

Lac-vignoble

Commission ad hoc

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Christian Piffard

Conseiller intercommunal, membre de la CoMob

Grens

Christian Piffard

Conseiller intercommunal, membre de la CoMob

Grens

Asse et Boiron

Commission ad hoc

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Commission permanente pour la Mobilité

Préavis 05-2026-FRM

Promotion de la mobilité

Préavis 04-2026-FRM

Demande de crédit de CHF 93'000 TTC pour financer une étude de faisabilité relative à la mise en oeuvre d’un service de transport à la demande

Henri Bossert

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin

Crans (VD)

Henri Bossert

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin

Crans (VD)

Terre Sainte

Commission des finances

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Budget 2027

Demande de crédit de CHF 320'000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2027-2030

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Postulat de Francis Costiou du 21 juin 2020

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin

La Rippe

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin

La Rippe

Asse et Boiron

Comité de direction

Pour une démocratie accrue dans l’utilisation des taxes de séjour reversées par nos communes

Commission ad hoc

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 39-2019-DISREN

Extension de l’Usine à Gaz

Commission des finances

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Budget 2027

Demande de crédit de CHF 320'000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2027-2030

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Comptes 2025

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Budget 2026

Cotisations

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Préavis 51-2025

Comptes 2024

Préavis 49-2025

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Préavis 45-2024

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Préavis 44-2024

Budget 2025

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Préavis 38-2024

Comptes 2023

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Promotion de la mobilité

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 30-2023

Budget 2024

Préavis 28-2023

Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)

Préavis 25-2023

Comptes 2022

Préavis 20-2022

Budget 2023

Préavis 19-2022

Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 16-2022

Financement d’une carte de transport touristique régionale

Préavis 13-2022

Cotisations

Préavis 12-2022

Comptes 2021

Préavis 10-2022

Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027

Préavis 09-2021

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Préavis 06-2021

Budget 2022

Préavis 05-2021

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

Préavis 04-2021

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 02-2021

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026

Préavis 71-2021

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Préavis 69-2021

Comptes 2020

Préavis 63-2021

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Préavis 62-2021

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Préavis 59-2020

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Préavis 58-2020

Budget 2021

Préavis 57-2020

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Préavis 56-2020

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Préavis 54-2020

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Préavis 51-2020

Comptes 2019

Résolution de Robert Jenefsky du 14 juin 2018

Robert Jenefsky

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin et de la CoMob

Nyon

Robert Jenefsky

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin et de la CoMob

Nyon

Jura-lac

Comité de direction

Le Conseil intercommunal demande le maintien du Centre de recherche Agroscope à Changins

Commission ad hoc

Préavis 47-2025

Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Promotion de la mobilité

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 09-2021

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025

Préavis 63-2021

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Préavis 47-2019

Mesures de promotion pour la mobilité

Commission des finances

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Budget 2027

Demande de crédit de CHF 320'000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2027-2030

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Comptes 2025

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Budget 2026

Cotisations

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Commission permanente pour la Mobilité

Préavis 05-2026-FRM

Promotion de la mobilité

Préavis 04-2026-FRM

Demande de crédit de CHF 93'000 TTC pour financer une étude de faisabilité relative à la mise en oeuvre d’un service de transport à la demande

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 59-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026

Préavis 48-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025

Préavis 46-2024-FRM

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Préavis 39-2024-FRM

Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland

Félix Kneubuehler

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin

Coppet

Félix Kneubuehler

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin

Coppet

Terre Sainte

Commission des finances

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Budget 2027

Demande de crédit de CHF 320'000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2027-2030

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Cesare Palmieri

Conseiller intercommunal, membre du Bureau et de la CoFin

Begnins

Cesare Palmieri

Conseiller intercommunal, membre du Bureau et de la CoFin

Begnins

Jura-lac

Commission des finances

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Budget 2027

Demande de crédit de CHF 320'000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2027-2030

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Comptes 2025

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Budget 2026

Cotisations

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Préavis 51-2025

Comptes 2024

Préavis 49-2025

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Préavis 45-2024

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Préavis 44-2024

Budget 2025

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Marie-Claude Polglaze

Conseillère intercommunale, membre de la CoFin

Chéserex

Marie-Claude Polglaze

Conseillère intercommunale, membre de la CoFin

Chéserex

Asse et Boiron

Commission des finances

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Budget 2027

Demande de crédit de CHF 320'000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2027-2030

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Jacques Tschudin

Conseiller intercommunal, vice-président Bureau CI, membre de la CoFin

Rolle

Jacques Tschudin

Conseiller intercommunal, vice-président Bureau CI, membre de la CoFin

Rolle

Lac-vignoble

Commission ad hoc

Préavis 01-2026

Autorisations générales de plaider pour la législature 2026-2031

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 53-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon

Préavis 52-2025

Règlement du Fonds régional d’aide au tourisme

Préavis 41-2024

Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève

Préavis 26-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Préavis 05-2021

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

Préavis 04-2021

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Commission des finances

Demande de crédit de CHF 245'000 TTC pour financer les travaux liés au réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet

Budget 2027

Demande de crédit de CHF 320'000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2027-2030

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Comptes 2025

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Budget 2026

Cotisations

Préavis 51-2025

Comptes 2024

Préavis 49-2025

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Préavis 45-2024

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Préavis 44-2024

Budget 2025

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Préavis 38-2024

Comptes 2023

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Promotion de la mobilité

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 30-2023

Budget 2024

Préavis 28-2023

Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)

Préavis 25-2023

Comptes 2022

Préavis 20-2022

Budget 2023

Préavis 19-2022

Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 16-2022

Financement d’une carte de transport touristique régionale

Préavis 12-2022

Comptes 2021