Préavis 14-2022

Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique

Conseil intercommunal Documents utiles

Statut

Adopté

Thématique(s)

Présidence

Séance(s)

Séance du 23 juin 2022
Chavannes-de-Bogis, salle communale, 20h

Documents

Préavis
136 Ko
Rapport de la Commission ad hoc
120 Ko

Frédéric Mani

Président de Région de Nyon

Frédéric Mani

Président de Région de Nyon
Frédéric Mani

Comité de direction

Interpellation de Michel Girardet du 17 juin 2026
Composition des commissions ad hoc
2026
Préavis 64-2026
Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction
2026
Préavis 63-2026
Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève
2026
Préavis 62-2025
Adhésion de la Commune de Chéserex à Région de Nyon
2025
Préavis 56-2025
Cotisations
2025
Préavis 50-2025
Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève
2025
Préavis 47-2025
Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)
2025
Préavis 43-2024-DISREN
Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA
2024
Préavis 36-2024
Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029
2024
Préavis 34-2024
Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération
2024
Préavis 29-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 23-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 75’273 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 24-2023
Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante
2023
Préavis 15-2022
Adhésion de la Commune de Crans à la Région de Nyon
2022
Préavis 14-2022
Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique
2022
Préavis 07-2021
Indemnités 2022-2026 du/de la président(e) et du/de la secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions ainsi que des membres du Comité de direction
2021
Préavis 03-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet
2021
Préavis 02-2021
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026
2021
Préavis 01-2021
Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026
2021
Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 59-2020
Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon
2020
Préavis 57-2020
Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève
2020

Erich Epple

Conseiller intercommunal
Le Vaud

Erich Epple

Conseiller intercommunal
Le Vaud
Jura-lac
Erich Epple

Commission ad hoc

Préavis 66-2026-FRM
Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028
2026
Préavis 60-2025
Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district
2025
Préavis 22-2022-DISREN
Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon
2022
Préavis 14-2022
Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique
2022
Préavis 08-2021
Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics
2021

Raoul Sanchez

Ancien conseiller intercommunal

Raoul Sanchez

Ancien conseiller intercommunal
Raoul Sanchez

Commission ad hoc

Préavis 14-2022
Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique
2022
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021

Fabrizio Nassisi

Conseiller intercommunal
Tannay

Fabrizio Nassisi

Conseiller intercommunal
Tannay
Terre Sainte
Fabrizio Nassisi

Commission ad hoc

Préavis 58-2025
Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029
2025
Préavis 53-2025-DISREN
Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon
2025
Préavis 36-2024
Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029
2024
Préavis 33-2023
Promotion de la mobilité
2023
Préavis 29-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 23-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 75’273 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 18-2022
Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans
2022
Préavis 16-2022
Financement d’une carte de transport touristique régionale
2022
Préavis 14-2022
Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique
2022
Préavis 11-2022
Autorisation générale de placer les fonds de la trésorerie
2022

Florence Ursenbacher

Conseillère intercommunale
Luins

Florence Ursenbacher

Conseillère intercommunale
Luins
Lac-vignoble
Florence Ursenbacher

Commission ad hoc

Préavis 50-2025
Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève
2025
Préavis 42-2024-DISREN
Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis
2024
Préavis 35-2024
Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics
2024
Préavis 31-2023
Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027
2023
Préavis 18-2022
Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans
2022
Préavis 14-2022
Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique
2022
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021
Préavis 68-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 84’803 pour la seconde phase du réseau agroécologique Nyon Région
2021
Préavis 67-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 102’697 pour la seconde phase du réseau agroécologique Cœur de la Côte
2021
Préavis 66-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle
2021
Préavis 60-2020
Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024
2020
Préavis 39-2019-DISREN
Extension de l’Usine à Gaz
2019
Préavis 37-2018-DISREN
Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes
2018

Commission de gestion

Préavis 51-2020
Comptes 2019
2020

Didier Blanchard

Conseiller intercommunal
Perroy

Didier Blanchard

Conseiller intercommunal
Perroy
Lac-vignoble
Didier Blanchard

Commission ad hoc

Préavis 67-2026
Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon
2026
Préavis 61-2025
Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels
2025
Préavis 45-2024
Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028
2024
Préavis 32-2023-DISREN
Complexe multisport de Colovray
2023
Préavis 22-2022-DISREN
Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon
2022
Préavis 14-2022
Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique
2022
Préavis 13-2022
Cotisations
2022
Préavis 09-2021
Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025
2021