Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Préavis 24-2017

Demande de crédit de CHF 36’000 pour accompagner le Conseil des jeunes du district de Nyon pour une phase expérimentale de 3 ans

2017

Préavis 21-2017

Révision du règlement du Conseil intercommunal

2017

Préavis 16-2017

Demande de crédit de CHF 69’125 pour le financement Grand Genève 2017

2017

Préavis 09-2016

Demande de crédit de CHF 75’000 pour l’aménagement des nouveaux locaux du Conseil régional

Préavis 05-2016

Sortie de la commune de Commugny du Conseil régional

Préavis 03-2016

Dépôt auprès de la Confédération du Projet d’agglomération de 3e génération du Grand Genève

Préavis 02-2016

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2016-2021

Préavis 01-2016

Autorisations générales de plaider pour la législature 2016-2021

Préavis 72-2016

Détermination du nombre de membres du Comité de direction pour la législature 2016-2021

Préavis 71-2016

Indemnités du président et du secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions de gestion, des finances et ad’hoc ainsi que des membres du Comité de direction et des commissions consultatives

Préavis 70-2016

Révision des statuts du Conseil régional du district de Nyon de compétences du Conseil intercommunal

Préavis 62-2016

Contribution de CHF 75’000 pour la participation 2016 au Grand Genève

Préavis 55-2015

Révision des statuts du Conseil régional du district de Nyon

2015

Préavis 54-2015

Contribution de CHF 83’000 pour la participation 2015 aux études du Projet d’agglomération du Grand Genève

2015

Préavis 38-2014

Contribution de CHF 95’625 pour la participation 2014 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération du Grand Genève

2014

Préavis 28-2013

Contribution de CHF 42’875 pour la participation 2013 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération du Grand Genève

2013

Préavis 14-2012

Contribution de CHF 115’000 pour la participation 2012 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois (PAFVG).

2012

Préavis 02-2011

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011-2016.

2011

Préavis 01-2011

Autorisations générales de plaider pour la législature 2011-2016.

2011

Préavis 69-2011

Contribution de CHF 100’000 pour la participation 2011 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois (PAFVG)

2011

Préavis 56-2009

Demande de crédit de CHF 11’600 pour finaliser la conception directrice de l’aménagement urbain le long de la route de distribution urbaine (RDU) du schéma directeur intercommunal de l’agglomération nyonnaise (SDAN).

2009

Préavis 55-2009

Demande de crédit d’un montant de CHF 16’000 pour finaliser le schéma directeur intercommunal de Terre Sainte.

2009

Préavis 54-2009

Demande de crédit de CHF 14’400 pour finaliser la réalisation du plan directeur localisé de la gare de Coppet.

2009

Préavis 45-2008

Soutien financier de CHF 263’000 pour la contribution 2008-2010 du Conseil régional aux études du projet d’agglomération franco-valdo-genevois.

Préavis 39-2008

Contribution d’un montant de CHF 39’000 pour la mise en œuvre du schéma directeur intercommunal du site 1C Gland-Vich par la réalisation d’une étude de faisabilité d’améliorations foncières d’aménagement du territoire.

Préavis 38-2008

Contribution d’un montant de CHF 15’000 pour la réalisation du concept d’aménagement paysager, des espaces publics et de la mobilité douce dans le SDAN.

Préavis 37-2008

Contribution d’un montant de CHF 25’000 pour la réalisation du schéma directeur de l’Ouest rollois.

Préavis 36-2008

Contribution d’un montant de CHF 30’000 pour la réalisation du schéma directeur Asse et Boiron.

Préavis 35-2008

Contribution d’un montant de CHF 50’000 pour la réalisation du schéma directeur du périmètre du NStCM.

Préavis 29-2007

Réalisation du nouveau plan directeur régional du district de Nyon et son financement à hauteur de CHF 180’000.

2007

Préavis 23-2006

Demande de crédit de CHF 41’000 pour soutenir la réalisation du concept RDU.

2006

Préavis 22-2006

Demande de crédit de CHF 35’000 pour soutenir la réalisation du PPA et du PDL pour le périmètre de la gare de Coppet.

2006

Préavis 21-2006

Demande de crédit de CHF 55’000 pour la réalisation SDI Terre Sainte.

2006

Caroline Monnard

Ancienne Conseillère intercommunale

Caroline Monnard

Ancienne Conseillère intercommunale

E-mail caroline.monnard@mont-sur-rolle.ch

Commission ad hoc

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Muriel Rosselet

Ancienne conseillère intercommunale

Muriel Rosselet

Ancienne conseillère intercommunale

E-mail m_rosselet@bluewin.ch

Commission ad hoc

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Préavis 49-2019-DISREN

Demande de crédit de CHF 32’000 pour la requalification de la RDU 1re étape Eysins

Résolution de Robert Jenefsky du 14 juin 2018

Robert Jenefsky

Conseiller intercommunal

Nyon

Robert Jenefsky

Conseiller intercommunal

Nyon

Jura-lac

Comité de direction

2018

Commission ad hoc

Préavis 47-2025

Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Préavis 33-2023

Promotion de la mobilité

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 09-2021

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Préavis 47-2019

Mesures de promotion pour la mobilité

Commission des finances

Préavis 68-2026

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Préavis 67-2026

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Préavis 65-2026

Comptes 2025

Préavis 64-2026

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Préavis 63-2026

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 61-2025

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Préavis 60-2025

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Préavis 58-2025

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Préavis 57-2025

Budget 2026

Préavis 56-2025

Cotisations

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Commission permanente pour la Mobilité

Préavis 66-2026-FRM

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 59-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026

Préavis 48-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025

Préavis 46-2024-FRM

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Préavis 39-2024-FRM

Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland

Gilles Davoine

Non assermenté

Gland

Gilles Davoine

Non assermenté

E-mail g.davoine@gland.ch

Gland

Lac-vignoble

Commission ad hoc

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Jacques Mugnier

Ancien conseiller intercommunal

Jacques Mugnier

Ancien conseiller intercommunal

E-mail jacques@mugnier.ch

Commission ad hoc

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Préavis 41-2019

Contribution de CHF 108’000 (fonds TP) à la sécurisation de deux arrêts de bus

Christian Graf

Ancien conseiller intercommunal

Christian Graf

Ancien conseiller intercommunal

Asse et Boiron

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Laurent Kilchherr

Conseiller intercommunal

Founex

Laurent Kilchherr

Conseiller intercommunal

Founex

Terre Sainte

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Frédéric Guilloud

Conseiller intercommunal

Arzier-Le Muids

Frédéric Guilloud

Conseiller intercommunal

Arzier-Le Muids

Jura-lac

Commission ad hoc

Préavis 58-2025

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Préavis 46-2024-FRM

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Préavis 10-2022

Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027

Préavis 65-2021-DISREN

Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès

Préavis 34-2018-DISREN

Demande de crédit de CHF 274’540 pour la réalisation de l’abattoir régional

2018

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Commission des investissements régionaux

Préavis 69-2026-DISREN

Demande de crédit de CHF 66'088 pour la création d’aménagements pour modes doux sur la RC11 à Eysins

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 53-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon

Préavis 47-2025

Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Préavis 42-2024-DISREN

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Préavis 32-2023-DISREN

Complexe multisport de Colovray

Préavis 29-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Préavis 27-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 113’763 pour la troisième phase du réseau agroécologique ECO Terre Sainte

Préavis 26-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle

Préavis 22-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon

Préavis 21-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 189’875 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux entre Nyon et Prangins

Préavis 03-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet

Postulat de Francis Costiou du 21 juin 2020

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal

La Rippe

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal

La Rippe

Asse et Boiron

Comité de direction

Commission ad hoc

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 39-2019-DISREN

Extension de l’Usine à Gaz

Commission des finances

Préavis 68-2026

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Préavis 67-2026

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Préavis 65-2026

Comptes 2025

Préavis 64-2026

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Préavis 63-2026

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 61-2025

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Préavis 60-2025

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Préavis 58-2025

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Préavis 57-2025

Budget 2026

Préavis 56-2025

Cotisations

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Préavis 51-2025

Comptes 2024

Préavis 49-2025

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Préavis 45-2024

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Préavis 44-2024

Budget 2025

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Préavis 40-2024

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Préavis 38-2024

Comptes 2023

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Préavis 33-2023

Promotion de la mobilité

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 30-2023

Budget 2024

Préavis 28-2023

Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)

Préavis 25-2023

Comptes 2022

Préavis 20-2022

Budget 2023

Préavis 19-2022

Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 16-2022

Financement d’une carte de transport touristique régionale

Préavis 13-2022

Cotisations

Préavis 12-2022

Comptes 2021

Préavis 10-2022

Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027

Préavis 09-2021

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025

Préavis 08-2021

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Préavis 06-2021

Budget 2022

Préavis 05-2021

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

Préavis 04-2021

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 02-2021

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Anthony Hinder

Ancien conseiller intercommunal

Gingins

Anthony Hinder

Ancien conseiller intercommunal

Gingins

Asse et Boiron

Commission ad hoc

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 13-2022

Cotisations

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Budget 2021

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon

Comptes 2019

Bruno Dard

Conseiller intercommunal, ancien membre du CoDir

Signy-Avenex

Bruno Dard

Conseiller intercommunal, ancien membre du CoDir

Signy-Avenex

Asse et Boiron

Comité de direction

Préavis 27-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 113’763 pour la troisième phase du réseau agroécologique ECO Terre Sainte

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Commission des finances

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Comptes 2020

Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal

Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025