Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Préavis 64-2026

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 62-2025

Adhésion de la Commune de Chéserex à Région de Nyon

Préavis 56-2025

Cotisations

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Préavis 47-2025

Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Préavis 29-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Préavis 23-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 75’273 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 15-2022

Adhésion de la Commune de Crans à la Région de Nyon

Préavis 14-2022

Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique

Préavis 07-2021

Indemnités 2022-2026 du/de la président(e) et du/de la secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions ainsi que des membres du Comité de direction

Préavis 03-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet

Préavis 02-2021

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026

Préavis 01-2021

Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026

Préavis 64-2021

Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération

Préavis 59-2020

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Préavis 57-2020

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Christine Girod

2e Vice-présidente et responsable politique du Territoire au CoDir

Christine Girod

2e Vice-présidente et responsable politique du Territoire au CoDir

E-mail c.girod@regiondenyon.ch

Comité de direction

Préavis 60-2025

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Préavis 41-2024

Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Commission ad hoc

Préavis 66-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle

Préavis 59-2020

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Préavis 56-2020

Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)

Préavis 38-2018

Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022

Gérard Produit

Responsable politique de la Mobilité collective au CoDir

Gérard Produit

Responsable politique de la Mobilité collective au CoDir

E-mail g.produit@regiondenyon.ch

Comité de direction

Préavis 69-2026-DISREN

Demande de crédit de CHF 66'088 pour la création d’aménagements pour modes doux sur la RC11 à Eysins

Préavis 66-2026-FRM

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 59-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 53-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Préavis 48-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025

Préavis 46-2024-FRM

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Préavis 42-2024-DISREN

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Préavis 40-2024

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Préavis 39-2024-FRM

Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 33-2023

Promotion de la mobilité

Préavis 26-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 22-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon

Préavis 21-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 189’875 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux entre Nyon et Prangins

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 08-2021

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Préavis 05-2021

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

Préavis 04-2021

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 71-2021

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Préavis 65-2021-DISREN

Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès

Préavis 60-2020

Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024

Préavis 55-2020

Démarche participative « Inventer la Givrine de demain »

Préavis 50-2019

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2020-2023

2019

Préavis 39-2019-DISREN

Extension de l’Usine à Gaz

2019

Préavis 38-2018

Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022

Préavis 35-2018

Demande de crédit de CHF 210’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2018-2020

Préavis 30-2018-DISREN

Demande de crédit de CHF 1’972’840 pour la réalisation d’investissements sur le domaine transfrontalier Dôle-Dappes-Tuffes

Préavis 29-2018

Demande de crédit de CHF 1’386’000 en faveur de la promotion touristique régionale pour la période 2019-2021

Préavis 26-2017-DISREN

Demande de crédit de CHF 90’120 pour l’étude de projet d’extension du Musée du Léman

2017

Préavis 25-2017-DISREN

Demande de crédit de CHF 260’772 pour la réalisation de la première étape d’un pôle de tourisme de nature à la Givrine

2017

Préavis 17-2017

Demande de crédit de CHF 280’000 pour le développement du Casino Théâtre de Rolle sur quatre années

2017

Préavis 57-2015

Demande de crédit de CHF 45’000 pour l’aménagement de la zone d’accueil de l’Élastique citrique

2015

Préavis 56-2015

Demande de crédit de CHF 60’000 pour l’étude d’avant-projet architectural, muséographique et économique de l’extension du Musée du Léman

2015

Préavis 36-2014

Demande de crédit d’investissement de CHF 260’000 pour soutenir la réalisation du projet de nouvelle Garenne

2014

Préavis 33-2013

Demande de crédit de CHF 95’000 pour le lancement d’un Agenda culturel régional

2013

Valérie Issumo

Ancienne conseillère intercommunale

Marchissy

Valérie Issumo

Ancienne conseillère intercommunale

Marchissy

Jura-lac

Commission ad hoc

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 56-2025

Cotisations

Préavis 52-2025

Règlement du Fonds régional d’aide au tourisme

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Préavis 39-2024-FRM

Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland

Préavis 29-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Préavis 27-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 113’763 pour la troisième phase du réseau agroécologique ECO Terre Sainte

Préavis 26-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle

Préavis 23-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 75’273 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 07-2021

Indemnités 2022-2026 du/de la président(e) et du/de la secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions ainsi que des membres du Comité de direction

Commission permanente pour la Mobilité

Préavis 66-2026-FRM

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 59-2025-FRM

Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026

Philippe Kaspar

Conseiller intercommunal

Grens

Philippe Kaspar

Conseiller intercommunal

Grens

Asse et Boiron

Commission ad hoc

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Postulat de Vincent Moret et consorts du 30 octobre 2024

Vincent Moret

Ancien conseiller intercommunal

Coppet

Vincent Moret

Ancien conseiller intercommunal

Coppet

Terre Sainte

Comité de direction

Postulat de Vincent Moret et consorts du 23 juin 2022

Commission ad hoc

Préavis 60-2025

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Commission des finances

Préavis 68-2026

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Préavis 67-2026

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Préavis 65-2026

Comptes 2025

Préavis 64-2026

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 61-2025

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Préavis 60-2025

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Préavis 58-2025

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Préavis 57-2025

Budget 2026

Préavis 56-2025

Cotisations

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Préavis 51-2025

Comptes 2024

Préavis 49-2025

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Préavis 45-2024

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Préavis 44-2024

Budget 2025

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Préavis 40-2024

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Préavis 38-2024

Comptes 2023

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Préavis 33-2023

Promotion de la mobilité

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 30-2023

Budget 2024

Préavis 28-2023

Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)

Préavis 25-2023

Comptes 2022

Préavis 20-2022

Budget 2023

Préavis 19-2022

Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 16-2022

Financement d’une carte de transport touristique régionale

Préavis 13-2022

Cotisations

Préavis 12-2022

Comptes 2021

Préavis 10-2022

Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027

Préavis 09-2021

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025

Préavis 08-2021

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Préavis 06-2021

Budget 2022

Préavis 05-2021

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

Préavis 04-2021

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 02-2021

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026

Jean-Valentin de Saussure

Président du Conseil intercommunal

Mies

Jean-Valentin de Saussure

Président du Conseil intercommunal

E-mail presidence.ci@regiondenyon.ch

Mies

Terre Sainte

Commission ad hoc

Préavis 67-2026

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 61-2025

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Préavis 55-2025

Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Préavis 45-2024

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Florence Ursenbacher

Conseillère intercommunale

Luins

Florence Ursenbacher

Conseillère intercommunale

E-mail florence.ursenbacher@luins.ch

Luins

Lac-vignoble

Commission ad hoc

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Préavis 42-2024-DISREN

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Préavis 14-2022

Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique

Préavis 05-2021

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

Préavis 04-2021

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Préavis 68-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 84’803 pour la seconde phase du réseau agroécologique Nyon Région

Préavis 67-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 102’697 pour la seconde phase du réseau agroécologique Cœur de la Côte

Préavis 66-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle

Préavis 60-2020

Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024

Préavis 39-2019-DISREN

Extension de l’Usine à Gaz

2019

Préavis 37-2018-DISREN

Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes

Commission de gestion

Préavis 51-2020

Comptes 2019