Préavis 39-2019-DISREN

Extension de l’Usine à Gaz

Conseil intercommunal Documents utiles

Statut

Adopté

Thématique(s)

Culture Investissements régionaux

Séance(s)

Séance du 2 mai 2019
Trélex, salle polyvalente, 20h

Documents

Préavis
822 Ko
Rapport de la Commission ad hoc
111 Ko

Gérard Produit

Responsable politique de la Mobilité collective au CoDir

Gérard Produit

Responsable politique de la Mobilité collective au CoDir
Gérard Produit

Comité de direction

Préavis 69-2026-DISREN
Demande de crédit de CHF 66'088 pour la création d’aménagements pour modes doux sur la RC11 à Eysins
2026
Préavis 66-2026-FRM
Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028
2026
Préavis 59-2025-FRM
Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026
2025
Préavis 54-2025-DISREN
Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe
2025
Préavis 53-2025-DISREN
Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon
2025
Préavis 50-2025
Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève
2025
Préavis 48-2025-FRM
Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025
2025
Préavis 46-2024-FRM
Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028
2024
Préavis 42-2024-DISREN
Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis
2024
Préavis 40-2024
Etat financier du fonds TP régional 2010-2024
2024
Préavis 39-2024-FRM
Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland
2024
Préavis 35-2024
Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics
2024
Préavis 33-2023
Promotion de la mobilité
2023
Préavis 26-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle
2023
Préavis 24-2023
Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante
2023
Préavis 22-2022-DISREN
Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon
2022
Préavis 21-2022-DISREN
Demande de crédit de CHF 189’875 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux entre Nyon et Prangins
2022
Préavis 17-2022
Promotion de la mobilité
2022
Préavis 08-2021
Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics
2021
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021
Préavis 71-2021
Cautionnement de Télé-Dôle SA
2021
Préavis 65-2021-DISREN
Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès
2021
Préavis 60-2020
Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024
2020
Préavis 55-2020
Démarche participative « Inventer la Givrine de demain »
2020
Préavis 50-2019
Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2020-2023
2019
Préavis 39-2019-DISREN
Extension de l’Usine à Gaz
2019
Préavis 38-2018
Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022
2018
Préavis 35-2018
Demande de crédit de CHF 210’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2018-2020
2018
Préavis 30-2018-DISREN
Demande de crédit de CHF 1’972’840 pour la réalisation d’investissements sur le domaine transfrontalier Dôle-Dappes-Tuffes
2018
Préavis 29-2018
Demande de crédit de CHF 1’386’000 en faveur de la promotion touristique régionale pour la période 2019-2021
2018
Préavis 26-2017-DISREN
Demande de crédit de CHF 90’120 pour l’étude de projet d’extension du Musée du Léman
2017
Préavis 25-2017-DISREN
Demande de crédit de CHF 260’772 pour la réalisation de la première étape d’un pôle de tourisme de nature à la Givrine
2017
Préavis 17-2017
Demande de crédit de CHF 280’000 pour le développement du Casino Théâtre de Rolle sur quatre années
2017
Préavis 57-2015
Demande de crédit de CHF 45’000 pour l’aménagement de la zone d’accueil de l’Élastique citrique
2015
Préavis 56-2015
Demande de crédit de CHF 60’000 pour l’étude d’avant-projet architectural, muséographique et économique de l’extension du Musée du Léman
2015
Préavis 36-2014
Demande de crédit d’investissement de CHF 260’000 pour soutenir la réalisation du projet de nouvelle Garenne
2014
Préavis 33-2013
Demande de crédit de CHF 95’000 pour le lancement d’un Agenda culturel régional
2013

Elvira Rölli

Ancienne membre du Comité de direction

Elvira Rölli

Ancienne membre du Comité de direction
Elvira Rölli

Comité de direction

Préavis 68-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 84’803 pour la seconde phase du réseau agroécologique Nyon Région
2021
Préavis 67-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 102’697 pour la seconde phase du réseau agroécologique Cœur de la Côte
2021
Interpellation d’Elvira Rölli du 16 avril 2018
Interpellation d’Elvira Rölli du 16 avril 2018
2018

Commission ad hoc

Préavis 60-2020
Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024
2020
Préavis 50-2019
Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2020-2023
2019
Préavis 39-2019-DISREN
Extension de l’Usine à Gaz
2019
Préavis 38-2018
Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022
2018
Préavis 35-2018
Demande de crédit de CHF 210’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2018-2020
2018

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin
La Rippe

Francis Marie Costiou

Conseiller intercommunal, membre de la CoFin
La Rippe
Asse et Boiron
Francis Marie Costiou

Comité de direction

Postulat de Francis Costiou du 21 juin 2020
Postulat de Francis Costiou du 21 juin 2020
2020

Commission ad hoc

Préavis 54-2025-DISREN
Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe
2025
Préavis 39-2019-DISREN
Extension de l’Usine à Gaz
2019

Commission des finances

Préavis 03-2026
Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031
2026
Préavis 02-2026
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031
2026
Préavis 68-2026
Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)
2026
Préavis 67-2026
Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon
2026
Préavis 65-2026
Comptes 2025
2026
Préavis 64-2026
Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction
2026
Préavis 63-2026
Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève
2026
Préavis 61-2025
Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels
2025
Préavis 60-2025
Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district
2025
Préavis 58-2025
Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029
2025
Préavis 57-2025
Budget 2026
2025
Préavis 56-2025
Cotisations
2025
Préavis 55-2025
Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle
2025
Préavis 51-2025
Comptes 2024
2025
Préavis 49-2025
Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)
2025
Préavis 45-2024
Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028
2024
Préavis 44-2024
Budget 2025
2024
Préavis 43-2024-DISREN
Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA
2024
Préavis 40-2024
Etat financier du fonds TP régional 2010-2024
2024
Préavis 38-2024
Comptes 2023
2024
Préavis 36-2024
Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029
2024
Préavis 35-2024
Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics
2024
Préavis 34-2024
Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération
2024
Préavis 33-2023
Promotion de la mobilité
2023
Préavis 31-2023
Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027
2023
Préavis 30-2023
Budget 2024
2023
Préavis 28-2023
Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)
2023
Préavis 25-2023
Comptes 2022
2023
Préavis 20-2022
Budget 2023
2022
Préavis 19-2022
Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026
2022
Préavis 18-2022
Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans
2022
Préavis 17-2022
Promotion de la mobilité
2022
Préavis 16-2022
Financement d’une carte de transport touristique régionale
2022
Préavis 13-2022
Cotisations
2022
Préavis 12-2022
Comptes 2021
2022
Préavis 10-2022
Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027
2022
Préavis 09-2021
Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025
2021
Préavis 08-2021
Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics
2021
Préavis 06-2021
Budget 2022
2021
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021
Préavis 02-2021
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026
2021
Préavis 71-2021
Cautionnement de Télé-Dôle SA
2021
Préavis 69-2021
Comptes 2020
2021
Préavis 63-2021
Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal
2021
Préavis 62-2021
Demande de crédit de CHF 316’216.40 pour le soutien au fonctionnement du réseau VLS « Région de Nyon » jusqu’à fin juin 2025
2021
Préavis 59-2020
Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon
2020
Préavis 58-2020
Budget 2021
2020
Préavis 57-2020
Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève
2020
Préavis 56-2020
Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)
2020
Préavis 54-2020
Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon
2020
Préavis 51-2020
Comptes 2019
2020

Florence Ursenbacher

Conseillère intercommunale, membre de la CoInv
Luins

Florence Ursenbacher

Conseillère intercommunale, membre de la CoInv
Luins
Lac-vignoble
Florence Ursenbacher

Commission ad hoc

Préavis 50-2025
Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève
2025
Préavis 42-2024-DISREN
Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis
2024
Préavis 35-2024
Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics
2024
Préavis 31-2023
Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027
2023
Préavis 18-2022
Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans
2022
Préavis 14-2022
Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique
2022
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021
Préavis 68-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 84’803 pour la seconde phase du réseau agroécologique Nyon Région
2021
Préavis 67-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 102’697 pour la seconde phase du réseau agroécologique Cœur de la Côte
2021
Préavis 66-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle
2021
Préavis 60-2020
Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024
2020
Préavis 39-2019-DISREN
Extension de l’Usine à Gaz
2019
Préavis 37-2018-DISREN
Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes
2018

Commission de gestion

Préavis 51-2020
Comptes 2019
2020

Alain Barraud

Conseiller intercommunal
Chavannes-de-Bogis

Alain Barraud

Conseiller intercommunal
Chavannes-de-Bogis
Terre Sainte
Alain Barraud

Comité de direction

Interpellation d’Alain Barraud du 2 mai 2019
Interpellation d’Alain Barraud du 2 mai 2019
2019

Commission ad hoc

Préavis 29-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 27-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 113’763 pour la troisième phase du réseau agroécologique ECO Terre Sainte
2023
Préavis 23-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 75’273 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 68-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 84’803 pour la seconde phase du réseau agroécologique Nyon Région
2021
Préavis 67-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 102’697 pour la seconde phase du réseau agroécologique Cœur de la Côte
2021
Préavis 56-2020
Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)
2020
Préavis 39-2019-DISREN
Extension de l’Usine à Gaz
2019

Chantal Maurer

Conseillère intercommunale
Mont-sur-Rolle

Chantal Maurer

Conseillère intercommunale
Mont-sur-Rolle
Lac-vignoble
Chantal Maurer

Commission ad hoc

Préavis 36-2024
Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029
2024
Préavis 08-2021
Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics
2021
Préavis 39-2019-DISREN
Extension de l’Usine à Gaz
2019
Préavis 34-2018-DISREN
Demande de crédit de CHF 274’540 pour la réalisation de l’abattoir régional
2018