Préavis 24-2023

Responsable politique de la Mobilité collective au CoDir

Gérard Produit

Responsable politique de la Mobilité collective au CoDir

Président de Région de Nyon

Frédéric Mani

Président de Région de Nyon

E-mail f.mani@regiondenyon.ch

Ancien conseiller intercommunal

Anthony Hinder

Ancien conseiller intercommunal

Asse et Boiron

Ancienne conseillère intercommunale

Valérie Issumo

Ancienne conseillère intercommunale

Ancien conseiller intercommunal

Hervé Mange

Ancien conseiller intercommunal

Terre Sainte

Ancien conseiller intercommunal

Nicolas Pellet

Ancien conseiller intercommunal

Lac-vignoble

Conseiller intercommunal

Jacques Tschudin

Conseiller intercommunal

Lac-vignoble

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Statut

Thématique(s)

Séance(s)

Séance du 14 juin 2023

Documents

Préavis

Rapport de la Commission ad hoc

Rapport de la Commission des finances

Gérard Produit

Gérard Produit

Comité de direction

Demande de crédit de CHF 66'088 pour la création d’aménagements pour modes doux sur la RC11 à Eysins

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025

Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028

Demande de crédit de CHF 31’822 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à Chavannes-de-Bogis

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Promotion de la mobilité

Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon

Demande de crédit de CHF 189’875 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux entre Nyon et Prangins

Promotion de la mobilité

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Cautionnement de Télé-Dôle SA

Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès

Demande de crédit de CHF 340’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2021-2024

Démarche participative « Inventer la Givrine de demain »

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2020-2023

Extension de l’Usine à Gaz

Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022

Demande de crédit de CHF 210’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2018-2020

Demande de crédit de CHF 1’972’840 pour la réalisation d’investissements sur le domaine transfrontalier Dôle-Dappes-Tuffes

Demande de crédit de CHF 1’386’000 en faveur de la promotion touristique régionale pour la période 2019-2021

Demande de crédit de CHF 90’120 pour l’étude de projet d’extension du Musée du Léman

Demande de crédit de CHF 260’772 pour la réalisation de la première étape d’un pôle de tourisme de nature à la Givrine

Demande de crédit de CHF 280’000 pour le développement du Casino Théâtre de Rolle sur quatre années

Demande de crédit de CHF 45’000 pour l’aménagement de la zone d’accueil de l’Élastique citrique

Demande de crédit de CHF 60’000 pour l’étude d’avant-projet architectural, muséographique et économique de l’extension du Musée du Léman

Demande de crédit d’investissement de CHF 260’000 pour soutenir la réalisation du projet de nouvelle Garenne

Demande de crédit de CHF 95’000 pour le lancement d’un Agenda culturel régional

Frédéric Mani

Frédéric Mani

Comité de direction

Composition des commissions ad hoc

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Adhésion de la Commune de Chéserex à Région de Nyon

Cotisations

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Demande de crédit de CHF 75’273 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Adhésion de la Commune de Crans à la Région de Nyon

Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique

Indemnités 2022-2026 du/de la président(e) et du/de la secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions ainsi que des membres du Comité de direction

Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026

Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026

Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

Anthony Hinder

Anthony Hinder

Commission ad hoc

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante