Préavis 64-2021

Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération

Conseil intercommunal Documents utiles

Statut

Adopté

Thématique(s)

Territoire

Séance(s)

Séance du 29 avril 2021
Le Vaud, salle des Cimes, 20h

Documents

Préavis
176 Ko
Annexe 1 (en attente de la version définitive)
1 Mo
Annexe 2
69 Ko
Annexe 3
45 Ko
Rapport de la Commission ad hoc
146 Ko

Gérald Cretegny

Ancien membre du Comité de direction

Gérald Cretegny

Ancien membre du Comité de direction
Gérald Cretegny

Comité de direction

Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 63-2021
Acquisition d’un système de vote électronique pour le Conseil intercommunal
2021
Préavis 57-2020
Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève
2020
Préavis 54-2020
Octroi d’un prêt à la Sofren pour l’achat du bâtiment de la Grand-Rue 24 à Nyon
2020
Préavis 24-2017
Demande de crédit de CHF 36’000 pour accompagner le Conseil des jeunes du district de Nyon pour une phase expérimentale de 3 ans
2017
Préavis 21-2017
Révision du règlement du Conseil intercommunal
2017
Préavis 16-2017
Demande de crédit de CHF 69’125 pour le financement Grand Genève 2017
2017
Préavis 09-2016
Demande de crédit de CHF 75’000 pour l’aménagement des nouveaux locaux du Conseil régional
2016
Préavis 05-2016
Sortie de la commune de Commugny du Conseil régional
2016
Préavis 03-2016
Dépôt auprès de la Confédération du Projet d’agglomération de 3e génération du Grand Genève
2016
Préavis 02-2016
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2016-2021
2016
Préavis 01-2016
Autorisations générales de plaider pour la législature 2016-2021
2016
Préavis 72-2016
Détermination du nombre de membres du Comité de direction pour la législature 2016-2021
2016
Préavis 71-2016
Indemnités du président et du secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions de gestion, des finances et ad’hoc ainsi que des membres du Comité de direction et des commissions consultatives
2016
Préavis 70-2016
Révision des statuts du Conseil régional du district de Nyon de compétences du Conseil intercommunal
2016
Préavis 62-2016
Contribution de CHF 75’000 pour la participation 2016 au Grand Genève
2016
Préavis 55-2015
Révision des statuts du Conseil régional du district de Nyon
2015
Préavis 54-2015
Contribution de CHF 83’000 pour la participation 2015 aux études du Projet d’agglomération du Grand Genève
2015
Préavis 38-2014
Contribution de CHF 95’625 pour la participation 2014 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération du Grand Genève
2014
Préavis 28-2013
Contribution de CHF 42’875 pour la participation 2013 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération du Grand Genève
2013
Préavis 14-2012
Contribution de CHF 115’000 pour la participation 2012 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois (PAFVG).
2012
Préavis 02-2011
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles pour la législature 2011-2016.
2011
Préavis 01-2011
Autorisations générales de plaider pour la législature 2011-2016.
2011
Préavis 69-2011
Contribution de CHF 100’000 pour la participation 2011 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération franco-valdo-genevois (PAFVG)
2011
Préavis 56-2009
Demande de crédit de CHF 11’600 pour finaliser la conception directrice de l’aménagement urbain le long de la route de distribution urbaine (RDU) du schéma directeur intercommunal de l’agglomération nyonnaise (SDAN).
2009
Préavis 55-2009
Demande de crédit d’un montant de CHF 16’000 pour finaliser le schéma directeur intercommunal de Terre Sainte.
2009
Préavis 54-2009
Demande de crédit de CHF 14’400 pour finaliser la réalisation du plan directeur localisé de la gare de Coppet.
2009
Préavis 45-2008
Soutien financier de CHF 263’000 pour la contribution 2008-2010 du Conseil régional aux études du projet d’agglomération franco-valdo-genevois.
2008
Préavis 39-2008
Contribution d’un montant de CHF 39’000 pour la mise en œœuvre du schéma directeur intercommunal du site 1C Gland-Vich par la réalisation d’une étude de faisabilité d’améliorations foncières d’aménagement du territoire.
2008
Préavis 38-2008
Contribution d’un montant de CHF 15’000 pour la réalisation du concept d’aménagement paysager, des espaces publics et de la mobilité douce dans le SDAN.
2008
Préavis 37-2008
Contribution d’un montant de CHF 25’000 pour la réalisation du schéma directeur de l’Ouest rollois.
2008
Préavis 36-2008
Contribution d’un montant de CHF 30’000 pour la réalisation du schéma directeur Asse et Boiron.
2008
Préavis 35-2008
Contribution d’un montant de CHF 50’000 pour la réalisation du schéma directeur du périmètre du NStCM.
2008
Préavis 29-2007
Réalisation du nouveau plan directeur régional du district de Nyon et son financement à hauteur de CHF 180’000.
2007
Préavis 23-2006
Demande de crédit de CHF 41’000 pour soutenir la réalisation du concept RDU.
2006
Préavis 22-2006
Demande de crédit de CHF 35’000 pour soutenir la réalisation du PPA et du PDL pour le périmètre de la gare de Coppet.
2006
Préavis 21-2006
Demande de crédit de CHF 55’000 pour la réalisation SDI Terre Sainte.
2006

Daniel Rossellat

Ancien membre du Comité de direction

Daniel Rossellat

Ancien membre du Comité de direction
Daniel Rossellat

Comité de direction

Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 57-2020
Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève
2020
Préavis 42-2019-DISREN
Soutien à la réalisation de la Maison des vins de la Côte
2019
Préavis 34-2018-DISREN
Demande de crédit de CHF 274’540 pour la réalisation de l’abattoir régional
2018
Préavis 24-2017
Demande de crédit de CHF 36’000 pour accompagner le Conseil des jeunes du district de Nyon pour une phase expérimentale de 3 ans
2017
Préavis 16-2017
Demande de crédit de CHF 69’125 pour le financement Grand Genève 2017
2017
Préavis 04-2016
Demande de crédit de CHF 90’000 pour des travaux ferroviaires sur la plateforme d’Eysins et pour une étude de marché pour les plateformes rail-routes régionales
2016
Préavis 03-2016
Dépôt auprès de la Confédération du Projet d’agglomération de 3e génération du Grand Genève
2016
Préavis 62-2016
Contribution de CHF 75’000 pour la participation 2016 au Grand Genève
2016
Préavis 54-2015
Contribution de CHF 83’000 pour la participation 2015 aux études du Projet d’agglomération du Grand Genève
2015
Préavis 38-2014
Contribution de CHF 95’625 pour la participation 2014 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération du Grand Genève
2014
Préavis 34-2013
Demande de crédit de CHF 55’000 pour l’étude de positionnement d’un Pôle Bois
2013
Préavis 28-2013
Contribution de CHF 42’875 pour la participation 2013 aux études et au fonctionnement du Projet d’agglomération du Grand Genève
2013
Préavis 26-2013
Constitution d’un fonds à l’innovation régionale de CHF 75’000
2013
Préavis 10-2012
Contribution de CHF 170’000 pour l’extension du réseau de vélos en libre-service dénommé « La Côte » de Rolle à Coppet
2012
Préavis 63-2010
Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’accompagnement régional à la création et au développement d’un réseau de vélos en libre service
2010

Frédéric Mani

Président de Région de Nyon

Frédéric Mani

Président de Région de Nyon
Frédéric Mani

Comité de direction

Interpellation de Michel Girardet du 17 juin 2026
Composition des commissions ad hoc
2026
Préavis 64-2026
Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction
2026
Préavis 63-2026
Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève
2026
Préavis 62-2025
Adhésion de la Commune de Chéserex à Région de Nyon
2025
Préavis 56-2025
Cotisations
2025
Préavis 50-2025
Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève
2025
Préavis 47-2025
Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)
2025
Préavis 43-2024-DISREN
Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA
2024
Préavis 36-2024
Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029
2024
Préavis 34-2024
Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération
2024
Préavis 29-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 23-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 75’273 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 24-2023
Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante
2023
Préavis 15-2022
Adhésion de la Commune de Crans à la Région de Nyon
2022
Préavis 14-2022
Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique
2022
Préavis 07-2021
Indemnités 2022-2026 du/de la président(e) et du/de la secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions ainsi que des membres du Comité de direction
2021
Préavis 03-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet
2021
Préavis 02-2021
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026
2021
Préavis 01-2021
Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026
2021
Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 59-2020
Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon
2020
Préavis 57-2020
Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève
2020

Michael Rohrer

Ancien conseiller intercommunal

Michael Rohrer

Ancien conseiller intercommunal
Michael Rohrer

Commission ad hoc

Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 43-2019-DISREN
Réalisation d’aménagements cyclables en traversée de Perroy
2019

Hervé Mange

Ancien conseiller intercommunal
Founex

Hervé Mange

Ancien conseiller intercommunal
Founex
Terre Sainte
Hervé Mange

Commission ad hoc

Préavis 24-2023
Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante
2023
Préavis 09-2021
Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025
2021
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021
Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021

Commission de gestion

Préavis 51-2020
Comptes 2019
2020

Claude Farine

Ancien Conseiller intercommunal

Claude Farine

Ancien Conseiller intercommunal
Claude Farine

Comité de direction

Interpellation de Claude Farine du 5 octobre 2023
Interpellation de Claude Farine du 5 octobre 2023
2023
Interpellation de Claude Farine du 24 septembre 2020
Interpellation de Claude Farine du 24 septembre 2020
2020
Interpellation de Claude Farine du 11 décembre 2019
Interpellation de Claude Farine du 11 décembre 2019
2019
Postulat de Claude Farine du 23 mars 2018
Postulat de Claude Farine du 23 mars 2018
2018

Commission ad hoc

Préavis 19-2022
Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026
2022
Préavis 08-2021
Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics
2021
Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 57-2020
Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève
2020
Préavis 55-2020
Démarche participative « Inventer la Givrine de demain »
2020
Préavis 43-2019-DISREN
Réalisation d’aménagements cyclables en traversée de Perroy
2019
Préavis 38-2018
Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022
2018

Commission des investissements régionaux

Préavis 32-2023-DISREN
Complexe multisport de Colovray
2023
Préavis 29-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus
2023
Préavis 27-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 113’763 pour la troisième phase du réseau agroécologique ECO Terre Sainte
2023
Préavis 26-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle
2023
Préavis 22-2022-DISREN
Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon
2022
Préavis 21-2022-DISREN
Demande de crédit de CHF 189’875 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux entre Nyon et Prangins
2022
Préavis 03-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet
2021
Préavis 68-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 84’803 pour la seconde phase du réseau agroécologique Nyon Région
2021
Préavis 67-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 102’697 pour la seconde phase du réseau agroécologique Cœur de la Côte
2021
Préavis 66-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle
2021
Préavis 65-2021-DISREN
Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès
2021
Préavis 61-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 268’811 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet
2021
Préavis 44.1-2019
Modification du PR 44-2019 Reconduction du DISREN 2020-2025
2020

Damien Richard

Conseiller intercommunal
Longirod

Damien Richard

Conseiller intercommunal
Longirod
Jura-lac
Damien Richard

Commission ad hoc

Préavis 67-2026
Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon
2026
Préavis 36-2024
Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029
2024
Préavis 11-2022
Autorisation générale de placer les fonds de la trésorerie
2022
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021
Préavis 70-2021
Participation de CHF 70’000 à la poursuite du financement des bus nocturnes pour 2022-2023
2021
Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 57-2020
Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève
2020
Préavis 53-2020
Cofinancement de CHF 35’000 (fonds TP) à l’étude de réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet
2020
Préavis 52-2019-DISREN
Demande de crédit de CHF 100’000 pour le soutien à l’équipement de production audiovisuelle du district
2019
Préavis 46-2019
Participation de CHF 67’000 (fonds TP) au renforcement des transports publics nocturnes pour 2020-2021
2019
Préavis 37-2018-DISREN
Demande de crédit de CHF 58’000 pour la réalisation de la mesure d’agglo 12-18 liaison modes doux Rolle-Perroy, secteur 1 Rolle Quatre-Communes
2018

Commission de gestion

Préavis 51-2020
Comptes 2019
2020

Commission permanente pour la Mobilité

Préavis 66-2026-FRM
Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028
2026
Préavis 59-2025-FRM
Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026
2025
Préavis 48-2025-FRM
Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025
2025
Préavis 46-2024-FRM
Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028
2024
Préavis 39-2024-FRM
Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland
2024

Scott Adams

Ancien conseiller intercommunal

Scott Adams

Ancien conseiller intercommunal
Scott Adams

Commission ad hoc

Préavis 64-2021
Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération
2021
Préavis 56-2020
Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)
2020