Préavis 01-2026 — Région de Nyon

Préavis 64-2026

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Préavis 63-2026

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 62-2025

Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Préavis 29-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 64’559 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Préavis 23-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 75’273 pour le réaménagement du chemin des Rojalets à Coppet en faveur des modes doux et des bus

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 15-2022

Adhésion de la Commune de Crans à la Région de Nyon

Préavis 14-2022

Stratégie en matière de gestion et de conservation des documents papier et électronique

Préavis 07-2021

Indemnités 2022-2026 du/de la président(e) et du/de la secrétaire du Conseil intercommunal, des membres des commissions ainsi que des membres du Comité de direction

Préavis 03-2021-DISREN

Demande de crédit de CHF 364’581 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Coppet

Préavis 02-2021

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026

Préavis 01-2021

Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026

Préavis 64-2021

Approbation du projet d’agglomération Grand Genève de 4e génération

Préavis 59-2020

Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon

2020

Préavis 57-2020

Demande de crédit de CHF 100’000 pour la démarche Transition écologique 2020-2022 du Grand Genève

2020

Robin Chytil

Conseiller intercommunal, membre du Bureau du CI

Begnins

Robin Chytil

Conseiller intercommunal, membre du Bureau du CI

Begnins

Jura-lac

Commission ad hoc

Autorisations générales de plaider pour la législature 2026-2031

Gabriele Mazzonetto

Conseiller intercommunal

Chavannes-de-Bogis

Gabriele Mazzonetto

Conseiller intercommunal

Chavannes-de-Bogis

Terre Sainte

Commission ad hoc

Autorisations générales de plaider pour la législature 2026-2031

Philippe Kaspar

Conseiller intercommunal, membre de la CoGes

Grens

Philippe Kaspar

Conseiller intercommunal, membre de la CoGes

Grens

Asse et Boiron

Commission ad hoc

Autorisations générales de plaider pour la législature 2026-2031

Préavis 63-2026

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 50-2025

Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève

Jacques Tschudin

Conseiller intercommunal, vice-président Bureau CI, membre de la CoFin

Rolle

Jacques Tschudin

Conseiller intercommunal, vice-président Bureau CI, membre de la CoFin

Rolle

Lac-vignoble

Commission ad hoc

Autorisations générales de plaider pour la législature 2026-2031

Préavis 66-2026-FRM

Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028

Préavis 54-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe

Préavis 53-2025-DISREN

Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon

Préavis 52-2025

Règlement du Fonds régional d’aide au tourisme

Préavis 41-2024

Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève

Préavis 26-2023-DISREN

Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle

Préavis 24-2023

Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante

Préavis 08-2021

Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics

Préavis 05-2021

Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP

Préavis 04-2021

État financier du fonds TP régional 2010-2020

Commission des finances

Préavis 03-2026

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie intercommunale auprès de divers établissements bancaires et de Postfinance durant la législature 2026-2031

Préavis 02-2026

Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2026-2031

Préavis 68-2026

Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)

Préavis 67-2026

Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon

Préavis 65-2026

Comptes 2025

Préavis 64-2026

Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction

Préavis 63-2026

Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève

Préavis 61-2025

Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels

Préavis 60-2025

Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district

Préavis 58-2025

Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029

Préavis 57-2025

Budget 2026

Préavis 56-2025

Cotisations

Préavis 51-2025

Comptes 2024

Préavis 49-2025

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Préavis 45-2024

Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028

Préavis 44-2024

Budget 2025

Préavis 43-2024-DISREN

Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA

Préavis 40-2024

Etat financier du fonds TP régional 2010-2024

Préavis 38-2024

Comptes 2023

Préavis 36-2024

Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029

Préavis 35-2024

Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics

Préavis 34-2024

Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération

Préavis 33-2023

Promotion de la mobilité

Préavis 31-2023

Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027

Préavis 30-2023

Budget 2024

Préavis 28-2023

Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)

Préavis 25-2023

Comptes 2022

Préavis 20-2022

Budget 2023

Préavis 19-2022

Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026

Préavis 18-2022

Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans

Préavis 17-2022

Promotion de la mobilité

Préavis 16-2022

Financement d’une carte de transport touristique régionale

Préavis 12-2022

Comptes 2021

Interpellation de François Vautier du 14 juin 2023

François Vautier

Conseiller intercommunal

Trélex

François Vautier

Conseiller intercommunal

Trélex

Jura-lac

Comité de direction

Commission ad hoc

Autorisations générales de plaider pour la législature 2026-2031

Préavis 62-2025

Adhésion de la Commune de Chéserex à Région de Nyon

Préavis 56-2025

Cotisations

Préavis 52-2025

Règlement du Fonds régional d’aide au tourisme

Préavis 49-2025

Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)

Préavis 32-2023-DISREN

Complexe multisport de Colovray

Préavis 21-2022-DISREN

Demande de crédit de CHF 189’875 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux entre Nyon et Prangins

Préavis 15-2022

Adhésion de la Commune de Crans à la Région de Nyon

Préavis 42-2019-DISREN

Soutien à la réalisation de la Maison des vins de la Côte

2019

Préavis 30-2018-DISREN

Demande de crédit de CHF 1’972’840 pour la réalisation d’investissements sur le domaine transfrontalier Dôle-Dappes-Tuffes

2018

Commission des investissements régionaux

Préavis 69-2026-DISREN

Demande de crédit de CHF 66'088 pour la création d’aménagements pour modes doux sur la RC11 à Eysins