Préavis 41-2024

Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève

Conseil intercommunal Documents utiles

Statut

Adopté

Thématique(s)

Territoire

Séance(s)

Séance du 10 octobre 2024
Chavannes-des-Bois, salle communale, 19h30

Documents

Préavis
184 Ko
Annexe: Synthèse VTT
1.2 Mo
Rapport de la Commission ad hoc
138 Ko

Christine Girod

2e Vice-présidente et responsable politique du Territoire au CoDir

Christine Girod

2e Vice-présidente et responsable politique du Territoire au CoDir
Christine Girod

Comité de direction

Préavis 60-2025
Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district
2025
Préavis 50-2025
Approbation du projet d’agglomération de 5e génération du Grand Genève
2025
Préavis 41-2024
Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève
2024
Préavis 34-2024
Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération
2024

Commission ad hoc

Préavis 66-2021-DISREN
Demande de crédit de CHF 312’352 pour le réaménagement de la plateforme intermodale de la gare de Rolle
2021
Préavis 59-2020
Demande de crédit de CHF 200’000 pour l’établissement du système de gestion des zones d’activités (SGZA) du district de Nyon
2020
Préavis 56-2020
Demande de crédit de CHF 80’000 pour l’étude régionale de planification des parkings d’échange du district de Nyon (phase 1.2)
2020
Préavis 38-2018
Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022
2018

Evelyne Vogel

Ancienne conseillère intercommunale
Trélex

Evelyne Vogel

Ancienne conseillère intercommunale
Trélex
Jura-lac
Evelyne Vogel

Commission ad hoc

Préavis 41-2024
Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève
2024
Préavis 34-2024
Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération
2024
Préavis 33-2023
Promotion de la mobilité
2023
Préavis 28-2023
Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)
2023
Préavis 22-2022-DISREN
Demande de crédit de CHF 346’311 pour l’aménagement d’une passerelle modes doux sur le sentier de Bois-Bougy à Nyon
2022
Préavis 53-2020
Cofinancement de CHF 35’000 (fonds TP) à l’étude de réaménagement de la RC 19 sur le tronçon Fléchères-Moulin Veillet
2020
Préavis 43-2019-DISREN
Réalisation d’aménagements cyclables en traversée de Perroy
2019
Préavis 40-2019
Etat financier du fonds TP
2019
Préavis 38-2018
Soutien de CHF 460’000 au far° pour la période 2019-2022
2018
Préavis 31-2018-DISREN
Demande de crédit de CHF 300’000 pour la réalisation du projet du Bois de Chênes
2018

Commission permanente pour la Mobilité

Préavis 66-2026-FRM
Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028
2026
Préavis 59-2025-FRM
Demande de crédit de CHF 247’895 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2026
2025
Préavis 48-2025-FRM
Demande de crédit de CHF 221’511 TTC pour le financement de courses expérimentales sur la ligne 815 Nyon-Gingins pour l’année d’horaire 2025
2025
Préavis 46-2024-FRM
Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028
2024
Préavis 39-2024-FRM
Demande de crédit de CHF 27’115 pour l’expérimentation de navettes électriques et modulaires sur la commune de Gland
2024

Mario-Charles Pertusio

Ancien conseiller intercommunal et ancien membre du CoDir
Eysins

Mario-Charles Pertusio

Ancien conseiller intercommunal et ancien membre du CoDir
Eysins
Asse et Boiron
Mario-Charles Pertusio

Comité de direction

Interpellation de Mario-Charles Pertusio du 10 décembre 2025
Interpellation de Mario-Charles Pertusio du 10 décembre 2025
2025
Motion de Mario-Charles Pertusio du 17 juin 2024
Motion de Mario-Charles Pertusio du 17 juin 2024
2024
Préavis 07-2004
Demande de crédit de CHF 20’000 pour la réalisation d’un répertoire des entreprises des communes du district de Nyon.
2004

Commission ad hoc

Préavis 69-2026-DISREN
Demande de crédit de CHF 66'088 pour la création d’aménagements pour modes doux sur la RC11 à Eysins
2026
Préavis 67-2026
Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon
2026
Préavis 55-2025
Réponse au postulat Moret et consorts du 21 octobre 2024 et financement par le FRAT d’une étude de stratégie touristique quatre saisons pour le Massif de la Dôle
2025
Préavis 54-2025-DISREN
Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe
2025
Préavis 47-2025
Reconduction du Dispositif d’investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)
2025
Préavis 46-2024-FRM
Participation de CHF 464’000 pour l’accompagnement opérationnel du nouveau fonds régional pour la mobilité 2024-2028
2024
Préavis 43-2024-DISREN
Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA
2024
Préavis 41-2024
Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève
2024
Préavis 34-2024
Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération
2024
Préavis 33-2023
Promotion de la mobilité
2023
Préavis 28-2023
Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)
2023
Préavis 26-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle
2023
Préavis 18-2022
Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans
2022
Préavis 65-2021-DISREN
Réalisation de la deuxième phase d’aménagement du col de la Givrine: parkings, abords et accès
2021

Commission des finances

Préavis 13-2022
Cotisations
2022
Préavis 10-2022
Deuxième programme régional de développement touristique de nature 2022-2027
2022
Préavis 09-2021
Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino Théâtre de Rolle durant la période 2022-2025
2021
Préavis 08-2021
Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics
2021
Préavis 06-2021
Budget 2022
2021
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021
Préavis 02-2021
Compétences du Comité de direction d’engager des dépenses imprévisibles, exceptionnelles et urgentes pour la législature 2021-2026
2021

Yves Cretegny

Ancien conseiller intercommunal
Crans (VD)

Yves Cretegny

Ancien conseiller intercommunal
Crans (VD)
Terre Sainte
Yves Cretegny

Commission ad hoc

Préavis 41-2024
Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève
2024

Jacques Tschudin

Conseiller intercommunal
Rolle

Jacques Tschudin

Conseiller intercommunal
Rolle
Lac-vignoble
Jacques Tschudin

Commission ad hoc

Préavis 66-2026-FRM
Demande de crédit de CHF 466’774 TTC pour le financement de courses expérimentales à l’horaire 2027-2028
2026
Préavis 54-2025-DISREN
Demande de crédit de CHF 33’664 pour l’aménagement d’un nouvel arrêt de bus à La Rippe
2025
Préavis 53-2025-DISREN
Demande de crédit de CHF 253’188 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Nyon
2025
Préavis 52-2025
Règlement du Fonds régional d’aide au tourisme
2025
Préavis 41-2024
Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève
2024
Préavis 26-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle
2023
Préavis 24-2023
Mise en place d’un fonds régional pour une mobilité collective et innovante
2023
Préavis 08-2021
Participation de CHF 738’945 pour le réaménagement de la jonction autoroutière de Rolle en faveur des transports publics
2021
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021

Commission des finances

Préavis 68-2026
Convention pour l’exploitation et le développement touristique du Parc animalier de la Garenne (2026-2029)
2026
Préavis 67-2026
Projet pour l’accessibilité culturelle dans le district de Nyon
2026
Préavis 65-2026
Comptes 2025
2026
Préavis 64-2026
Indemnités 2026-2031 des membres du Bureau et des commissions du Conseil intercommunal, ainsi que du Comité de direction
2026
Préavis 63-2026
Participation à la création de la plateforme d’observation du territoire du Grand Genève
2026
Préavis 61-2025
Demande de crédit de CHF 69’140 pour l’évaluation des retombées économiques et médiatiques des événements culturels
2025
Préavis 60-2025
Etude sur le renforcement des services de proximité dans les villages du nord du district
2025
Préavis 58-2025
Demande de crédit de CHF 280’000 pour soutenir les activités du Casino-Théâtre de Rolle durant la période 2026-2029
2025
Préavis 57-2025
Budget 2026
2025
Préavis 56-2025
Cotisations
2025
Préavis 51-2025
Comptes 2024
2025
Préavis 49-2025
Financement de la carte Explore par le Fonds régional d’aide au tourisme (2025-2027)
2025
Préavis 45-2024
Demande de crédit de CHF 410’000 pour soutenir les activités de l’Usine à Gaz durant la période 2025-2028
2024
Préavis 44-2024
Budget 2025
2024
Préavis 43-2024-DISREN
Demande de crédit pour finaliser la construction du bâtiment d’accueil et permettre la restructuration quatre saisons de Télé-Dôle SA
2024
Préavis 40-2024
Etat financier du fonds TP régional 2010-2024
2024
Préavis 38-2024
Comptes 2023
2024
Préavis 36-2024
Demande d’un crédit de CHF 43’240 (TTC) pour le renouvellement de la stratégie de développement régional 2025-2029
2024
Préavis 35-2024
Participation de CHF 188’000 (TTC) pour l’étude de projet liée au réaménagement de la jonction autoroutière de Gland en faveur des transports publics
2024
Préavis 34-2024
Demande de crédit de CHF 120’000 pour la réalisation des études préparatoires au Projet d’agglomération de 5e génération
2024
Préavis 33-2023
Promotion de la mobilité
2023
Préavis 31-2023
Soutien de CHF 200’000 à Visions du Réel pour la période 2024-2027
2023
Préavis 30-2023
Budget 2024
2023
Préavis 28-2023
Demande de crédit de CHF 127’410 pour le développement du registre régional des entreprises (RRE)
2023
Préavis 25-2023
Comptes 2022
2023
Préavis 20-2022
Budget 2023
2022
Préavis 19-2022
Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026
2022
Préavis 18-2022
Programme pour la biodiversité de CHF 250’000 répartis sur 5 ans
2022
Préavis 17-2022
Promotion de la mobilité
2022
Préavis 16-2022
Financement d’une carte de transport touristique régionale
2022
Préavis 12-2022
Comptes 2021
2022

Heidi Herzog

Conseillère intercommunale
Tartegnin

Heidi Herzog

Conseillère intercommunale
Tartegnin
Lac-vignoble
Heidi Herzog

Commission ad hoc

Préavis 41-2024
Adoption de la Vision territoriale transfrontalière 2050 du Grand Genève
2024
Préavis 26-2023-DISREN
Demande de crédit de CHF 578’996 pour la 2e étape de requalification de la Route Suisse (RC1) en traversée de localité de Rolle
2023
Préavis 19-2022
Demande de crédit de CHF 330’000 pour soutenir les activités du far° durant la période 2023-2026
2022
Préavis 11-2022
Autorisation générale de placer les fonds de la trésorerie
2022
Préavis 05-2021
Participation de CHF 560’000 pour l’accompagnement opérationnel du programme TP
2021
Préavis 04-2021
État financier du fonds TP régional 2010-2020
2021
Préavis 70-2021
Participation de CHF 70’000 à la poursuite du financement des bus nocturnes pour 2022-2023
2021